PLU : dossier approuvé
Approbation du Plan Local d'Urbanisme
Vous trouverez ci-dessous tous les éléments du dossier approuvé en conseil municipal le 27 mai 2021 :
3 - P.A.D.D. (Projet d'Aménagement et de Développement durables)
4 - Règlement :
- Prescriptions : espaces protégés et petit patrimoine
- Prescription surfacique : emplacements réservés
- Règlement graphique
- Règlement écrit
5 - Annexes :
- Règlement du Plan de Prévention des Risques Inondations (P.P.R.I.)
- Zonage du P.P.R.I.
- Plan du réseau Eau Potable
- Zonge assainissement (partie sud de la commune)
- Zonge assainissement (partie nord de la commune)
- Liste des servitudes d'utilité publique
6 - O.A.P. (Orientations d'Aménagement et de programmation)
7 - Avis des administrations (P.P.A. : Personnes Publiques Associées) :
- Département de la Nièvre
- A.R.S. (Agence Régionale de Santé)
- C.D.P.E.N.A.F. (CommissionDépartementale de Préservation des Espaces Naturels et Forestiers
- Chambre d'Agriculture de la Nièvre
- D.I.R.E.C.C.T.E. (direction Régionale des Entreprises de la Concurence de la Consommation du travail et de l'Emploi)
- D.R.A.C. Bourgogne Franche-Comté (Direction Régionale des Affaires Culturelles)
- D.R.A.C. UDAP Nièvre (Unité Départementale de l'Architecture et du patrimoine)
- D.R.E.A.L. (Direction Régionale de l'Environnement et de l'Aménagement et du Logement)
- I.N.A.O. (Institut National des Appelations d'Origine)
- Mairie de Cours-les-Barres
- Ministère des Armées
- M.R.A.e. (Mission Régionale d'Autorité environnementale)
- Préfecture - D.D.T. (Direction Départementale des Territoire)
- SCOT du grand Nevers
- S.D.I.S. (Service Départementale d'Incendie et de Secours)