Arrêtés en cours

 

Préfecture

20251002SEFB003 : arrêté autorisant la destruction de sanglier sur les communes de Marzy, Fourchambault, Nevers, Garchizy et Varennes-Vauzelles.

Service eau forêt biodiversité ; 

N°58-2025-09-30-00002 : Portant abrogation de l'arrêté 58-2025-09-19-00002 du 19 septembre 2025 portant fixation de mesures de limitations de certains usages de l'eau dans le département de la Nièvre 

Arrêté réglementant l'achat, la vente la cession, l'utilisation, le port, le transport des articles pyrotechniques et produits combustibles dans contenants transportables

Arrêté relatif à la pratique de la pêche pour l'année 2026

Police Municipale - arrêté temporaire :

2026-061-T-PM : Arrêté municipal portant à titre temporaire, un empiètement sur la chaussée rue Pierre Timbaud 

2026-060-T-PM : Arrêté municipal portant autorisation de stationnement temporaire d'un poids lourd pour déménagement sur la voie publique 09 lotissement du Verger 

2026-059-T-PM : Arrêté municipal portant à titre temporaire un stationnement interdit sur le parking rue Marcel Cachin à proximiété de l'église Saint-Martin. 

2026-058-T-PM : Arrêté municipal portant à titre temporaire, interdiction de circuler et stationner rue Camille Baynac et allée Marcel Cachin 

2026-056-T-PM : Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal.

2026-055-T-PM : Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal.

2026-054-T-PM : Arrêté municipal portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'un concours de belote organisée par une association. 

2026-052-T-PM : Arrêté municipal portant à titre temporaire un empiètement sur la chaussée et trottoir 506 Avenue de la Paix.

2026-033-T-PM : Arrêté municipal portant à titre temporaire interdiction de circuler et de stationner Route départementale 174

2026-029-T-PM : Arrêté municipal portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une soirée

2026-026-T-PM : Arrêté municipal relatif à l'utilisation du domaine public communal

2026-025-T-PM : Arrêté municipal relatif à l'utilisation du domaine public communal

2026-020-PM : Arrêté municipal portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une bourse spéciale enfance.

2026-019-PM : Arrêté municipal temporaire portant sur l'organisation d'une bourse spéciale enfance 

2026-018-PM : Arrêté municipal temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal

2026-017-PM : Arrêté municipal portant à titre temporaire une interdiction d'utilisation du trottoir au 933 rue Victor Hugo 

2026-012-PM : Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal

 

Police Municipale - arrêté permanent :

 2025-245-PM : Arrêté Municipal Portant à titre permanent, L'instauration d'un sens interdit sauf aux riverains rue Yves Moisan dans le sens unique de circulation à Garchizy.